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Le présent site est la propriété de Mulet Cycle, Rue de la marine, Pont du Chateau, tel. 06 66 39 49 36.

Directeur de publication : Mougel Matthieu, Représentant de Mulet Cycle

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’UTILISATION

Mulet Cycle met à la disposition de l’utilisateur des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes. S’il ne les accepte pas, Mulet Cycle le prie de quitter le site.

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ARTICLE 4 : HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site Internet est hébergé par PHPNET France.

Société au capital de 4950€

Immatriculée sous le numéro 451 878 128 RCS

Social Social est situé à Grenoble (38100) – 97-97 Bis Rue Général Mangin

ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de la SAS Mulet Cycle. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclu toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Mulet Cycle est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Se référer à la charte de confidentialité.

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